Cécile Petit

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Cécile Lebrun Cécile Petit-Lebrun Cécile Petit-Desprez Cécile Chatel Cécile Fontaine Cécile Chatel-Petit
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Cécile PETIT
adjointe administrative principale
Objet:
à compter 1°' novembre 2019, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Bourges
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bourges
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourges"
suppleant
JUSB1930409A(source BOMJ)
nomination
14 Octobre 201914/10/2019
De: PETIT (Cécile, Suzanne, Sophie), épouse BEAUDEUR
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Philippe SIMON Laurent CATROU et Gülay DEMIRTAS, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Houilles (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000038501990(source JORF)
reprise de fonctions
24 Mai 201924/05/2019
De: Petit (Cécile, Marie, Anne)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine générale au CHU d'Angers
Groupe:
CHU d'Angers
concours
JORFTEXT000037523753(source JORF)
affectation
25 Octobre 201825/10/2018
De: Cécile PETIT
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal de grande instance de Bourges
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bourges
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourges"
JUSB1822706A(source BOMJ)
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: PETIT (Cécile, Suzanne, Sophie), épouse BEAUDEUR
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Montesson (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000033538766(source JORF)
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Petit (Cécile, Marie, Jeanne)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine générale à Saint-Etienne
concours
JORFTEXT000033253978(source JORF)
affectation
18 Octobre 201618/10/2016
De: Cécile PETIT
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les orthophonistes
LANGUEDOC-ROUSSILLON, MIDI-PYRÉNÉES
Groupe:
Santé compétentes pour les orthophonistes
JORFTEXT000031705897(source JORF)
nomination
29 Décembre 201529/12/2015
De: Cécile Petit
premier avocat général honoraire à la Cour de cassation
Objet:
Le premier président de la Cour de cassation et le procureur général près ladite cour ont désigné
Groupe:
Cour de cassation
Défenseur des droits
cour_cassation
JORFTEXT000029663257(source JORF)
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Cécile Petit
premier avocat général honoraire à la Cour de cassation
Objet:
Le premier président de la Cour de cassation et le procureur général près ladite cour ont désigné
Groupe:
Cour de cassation
Défenseur des droits
cour_cassation
JORFTEXT000029477313(source JORF)
désignation
21 Septembre 201421/09/2014
De: Petit (Cécile), épouse Bibal
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2013)
Spécialité : pédiatrie
Concours type 1
JORFTEXT000028870985(source JORF)
inscription
25 Avril 201425/04/2014
De: Cécile PETIT
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
3° Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Collège de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
JORFTEXT000022105925(source JORF)
nomination
17 Avril 201017/04/2010
De: Petit (Cécile)
directrice de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
membres ès qualités du Conseil supérieur de la météorologie
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:M. Heitz (Rémy)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
JORFTEXT000000645659(source JORF)
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Cécile Petit
déléguée interministérielle à la sécurité routière
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance
Remplace:M. Rémy Heitz
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance
JORFTEXT000000246423(source JORF)
nomination
07 Février 200707/02/2007
De: Cécile Petit
magistrate hors hiérarchie
Objet:
directrice de la sécurité et de la circulation routières à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Rémy Heitz
Groupe:
Direction de la sécurité et de la circulation routières à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000462327(source JORF)
nomination
24 Novembre 200624/11/2006
De: Cécile Petit
magistrate hors hiérarchie
Objet:
déléguée interministérielle à la sécurité routière
Remplace:M. Rémy Heitz
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000462132(source JORF)
nomination
24 Novembre 200624/11/2006
De: Cécile Petit
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Présidente
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000771373(source JORF)
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Cécile Petit
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Présidente
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000399040(source JORF)
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Cécile Petit
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
Comité scientifique
JORFTEXT000000592027(source JORF)
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Cécile Petit
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Colloque et publication d'un ouvrage »
Groupe:
Comité scientifique
JORFTEXT000000592027(source JORF)
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Cécile Petit
avocate générale à la Cour de cassation
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Présidente
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000767881(source JORF)
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Cécile Petit
avocate générale à la Cour de cassation
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Présidente
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000586557(source JORF)
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Cécile Petit
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000182660(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199710/06/1997
De: Petit (Cécile)
Objet:
membres du comité de coordination du comité interministériel à l'intégration
Représentant du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
Comité de coordination du comité interministériel à l'intégration
JORFTEXT000000564821(source JORF)
nomination
19 Février 199719/02/1997
De: Cécile Petit
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000381142(source JORF)
délégation de signature
04 Février 199704/02/1997
De: Cécile Petit
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000562359(source JORF)
délégation de signature
30 Août 199630/08/1996
De: Cécile Petit
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000190257(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 199616/01/1996
De: Petit (Cécile)
Objet:
membre titulaire de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentant du ministère de la justice
Remplace:M. Charvet (Dominique)
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000191177(source JORF)
nomination
22 Décembre 199522/12/1995
De: Cécile Petit
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000357210(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: petit (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre 1991
Génie biologique
Groupe:
Université de technologie de Compiègne ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre 1991
JORFTEXT000000713996(source JORF)
diplome
04 Juillet 199304/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.